Le site internet https://chocolaterie-henriet.com/boutique/
(le « Site ») est édité par la société J C MENARD CHOCOLATERIE, société par actions simplifiée au capital de 2.185.295 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Tours sous le numéro 342 132 156, dont le siège social est situé 33, rue Michaël Faraday 37170 Chambray-les-Tours, représentée par M. Etienne Dolfi.
Contact par mail à l’adresse suivante : contact@chocolaterie-henriet.com.
Le Site est hébergé par la Société, Online SAS BP 438 75366 Paris cedex 08 – France
Propriété intellectuelle
Le Site pris dans sa globalité, ainsi que tout élément le composant notamment tout programme, contenu, donnée, texte, image, photographie, animation, logo, marque, son, graphique, visuel, base de données est protégé par le Code de la propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de Henriet ou des détenteurs de droits concernés.
Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, de tout élément du Site, sur quelque support et par quelque moyen que ce soit, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Henriet se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires civiles et pénales, en France comme à l’étranger, notamment en contrefaçon ou concurrence déloyale, à l’égard de toute personne qui, directement ou indirectement, aurait porté atteinte à ses droits.
L’utilisateur reconnaît l’existence de ces droits de propriété et s’interdit (i) d’intenter toute action pouvant les compromettre ou les limiter et/ou (ii) d’interférer, de quelque manière que ce soit, avec leur libre exploitation par Henriet.
Liens hypertexte
Tout lien hypertexte vers le Site doit faire l’objet d’une autorisation préalable et écrite de Henriet.
Par ailleurs, le Site est susceptible de mettre en place des liens hypertextes vers des sites internet de tiers. Henriet ne saurait être responsable du contenu et du fonctionnement de ces sites tiers, ainsi que des dommages de toutes natures pouvant être subis par l’utilisateur à l’occasion d’une visite de ces sites. L’utilisateur est invité à lire attentivement les conditions générales d’utilisation et/ou la charte de protection des données à caractère personnel de ces sites tiers.
Responsabilité
L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes mentions et s’engage à les respecter.
Les informations fournies par Henriet sur le Site sont indicatives et peuvent être sujettes à modification sans préavis. Henriet ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le Site, ni voir sa responsabilité engagée à ce titre.
Henriet fait ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du Site à tout moment, à l’exception des plages de maintenance. Toutefois, le Site, ainsi que tout élément qu’il contient, est fourni « en l’état » et Henriet ne fournit aucune garantie autre que celles prévues aux présentes, en particulier aucune garantie de fonctionnement ininterrompu du Site ou d’absence d’erreur, de virus ou d’anomalie, de vice caché, d’adéquation à tout besoin ou usage particulier.
L’utilisateur reconnaît utiliser les informations et outils disponibles sur le Site sous sa responsabilité exclusive, disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser le Site, et avoir vérifié que la configuration informatique qu’il utilise ne contient aucun virus et est en parfait état de fonctionnement.
